CONDITIONS GÉNÉRALES D'ABONNEMENT UGC ILLIMITÉ
MISE À JOUR 06/12/2023

ARTICLE 1 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Les présentes conditions générales d’abonnement (ci-après « les Conditions Générales ») s’appliquent de plein droit à tout abonnement UGC Illimité ou UGC Illimité Duo (ci-après l’« Abonnement »). La signature du formulaire d'Abonnement ou pour les Abonnements souscrits en ligne, à la réception de l’accusé de réception par email de la confirmation d’Abonnement comprenant le formulaire d’Abonnement préalablement accepté par l’abonné, et l'utilisation d'une carte UGC Illimité ou UGC Illimité Duo dans son support physique et/ou dématérialisé (ci-après la/les « Carte(s) UGC Illimité »), emportent acceptation sans réserve des Conditions Générales. Lorsque les différentes formules d'Abonnement sont soumises à des conditions particulières, celles-ci sont explicitées dans les clauses ci-dessous.

ARTICLE 2 – ABONNEMENT UGC ILLIMITÉ

2.1. La souscription de l'Abonnement engage (i) l'abonné, porteur de la Carte UGC Illimité qui en a la responsabilité, (ii) le payeur de l'Abonnement, responsable du paiement de l'Abonnement (si le payeur est différent de l'abonné), (iii) la société UGC CINÉ CITÉ, prestataire de l'Abonnement UGC Illimité, dont le siège social se situe au 24 avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine - RCS Nanterre B 347 806 002. L'Abonnement est souscrit soit dans les salles de cinéma au stand prévu à cet effet, soit en ligne sur le site internet www.ugc.fr dans l'espace « MON COMPTE » ou à la rubrique « UGC Illimité » (ci-après le « Site »), soit sur l’application mobile UGC (ci-après l’« Application »).

2.2. L'Abonnement est strictement personnel; il est matérialisé par la délivrance d'une carte nominative comportant (i) pour le support physique le nom et prénom, la photographie de l'abonné, son numéro de carte et sa signature et (ii) pour le support dématérialisé le nom, le prénom, la photographie, son numéro de carte et le QR CODE associé si l’abonné a enregistré sa Carte dans son espace Mon Compte/Mon Abonnement, sur le Site ou l’Application. Pour un Abonnement souscrit sur le Site ou l’Application, la carte UGC Illimité physique, si elle est demandée, est : soit envoyée à l'adresse de l’abonné ou du payeur de l’Abonnement, si l’abonné est différent du payeur, sous 7 jours, à partir de la date de souscription en ligne, soit retirée par l’abonné ou le payeur de l’Abonnement, dans un cinéma UGC doté d’un stand UGC Illimité, dans les 30 jours suivant la souscription en ligne, sur présentation du numéro de dossier et d’une pièce d’identité en cours de validité (mode de livraison « Click & Collect »). La Carte UGC Illimité est utilisable dès sa réception par l'abonné ou dans son format dématérialisé dès son enregistrement dans son espace Mon Compte/Mon Abonnement, sur le Site ou l’Application. Certains cinémas partenaires peuvent ne pas accepter la Carte UGC Illimité dématérialisée. L’abonné devra se renseigner auprès du cinéma partenaire concerné préalablement à la réservation de son billet ou lors de sa visite.

2.3 Durée initiale de l’Abonnement (ci-après la « période initiale ») : l’Abonnement a une durée initiale de douze (12) mois plus le mois au cours duquel la Carte UGC Illimité a été activée.

2.4 A défaut de dénonciation deux mois calendaires complets plus le mois au cours duquel la demande de résiliation a été reçue par le Service Abonnés, et ce avant l’arrivée de son terme, l’Abonnement réglé par prélèvement se poursuivra automatiquement au-delà de la période initiale, pour une période indéterminée. Par la suite, il pourra y être mis fin à tout moment moyennant un préavis de deux mois calendaires complets plus le mois au cours duquel la demande de résiliation a été reçue par le Service Abonnés. La résiliation doit se faire conformément à l’article 6.2 ci-après. L’Abonnement réglé au comptant prendra fin automatiquement à l’issue de la période initiale.

2.5 Rétractation : Conformément à l’article L.221-18 et suivants du Code de la Consommation, l’abonné ayant souscrit à l’Abonnement sur le Site ou l’Application dispose d’un délai de quatorze (14) jours francs au plus tard à compter de la réception de la Carte UGC Illimité physique ou dès ajout de la Carte UGC Illimité dématérialisée dans l’espace « Mon Compte / Mon abonnement », pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Par exception, l’abonné renonce expressément à son droit de rétractation en utilisant sa Carte UGC Illimité avant la fin du délai de quatorze (14) jours ci-avant visé. Pour exercer sa faculté de rétractation, l’abonné doit adresser à serviceclient@ugc.fr soit (i) un email en confirmant son intention de se rétracter avec les informations suivantes : nom, email et numéro de la Carte UGC Illimité, soit (ii) compléter le formulaire mis à sa disposition dans son mail de confirmation d’achat. Le remboursement correspondant à la totalité des sommes versées, y compris les frais d’adhésion, sera effectué par le même moyen de paiement que celui effectué lors du paiement du prix de l’Abonnement et au plus tard dans les quatorze (14) jours qui suivent la date de rétractation, une fois la Carte UGC Illimité reçue par le Service Abonnés. Les frais engendrés pour le renvoi de la Carte UGC Illimité au Service Abonnés sont à la charge de l’abonné.

2.6 Un empêchement temporaire et général d’exploitation des salles de cinémas consécutif à un événement de force majeure entraînera la suspension de toutes les obligations liées à l’Abonnement et décrites dans les Conditions Générales, et ce jusqu’à la fin de l’empêchement temporaire et général d’exploitation des dites salles.

ARTICLE 3 - CONDITIONS D'UTILISATION DES CARTES UGC ILLIMITÉ

Les Cartes UGC Illimité permettent (i) l’accès illimité aux salles de cinéma UGC en France et en Belgique ainsi qu’à certaines salles de cinémas partenaires acceptant les Cartes UGC Illimité au format physique exclusivement, pendant toute la durée de l’Abonnement ; (ii) l’adhésion au Programme fidélité UGC.

3.1.1 L’accès aux salles Les Cartes UGC Illimité permettent l’accès illimité aux salles pour l’abonné (et son accompagnant pour l’abonné UGC Illimité Duo), tous les jours de la semaine, pour tous les films et toutes les séances, à raison d’un billet par séance (2 billets pour la Carte UGC Illimité Duo) et en respectant un intervalle minimum d’1h30 entre chaque séance. Par séance s’entend toute projection de film intervenant dans le cadre normal de l’exploitation cinématographique, à l’exclusion des projections et des séances spéciales (soirées et projections privées, séances Viva L’Opéra !, spectacles, etc.) ou en 3D pour lesquelles un supplément lunette 3D pourra être demandé. La Carte UGC Illimité ne peut pas être de nouveau utilisée avant la fin de la séance en cours pour laquelle elle a été utilisée. La liste indicative des salles accessibles avec les Cartes UGC Illimité est disponible sur www.ugc.fr, étant précisé que cette liste est susceptible d’évolution.

3.1.2. L’édition du billet (2 billets s’il s’agit de la Carte UGC Illimité Duo) se fait pour chaque film et chaque séance sur présentation des Cartes UGC Illimité au format physique ou du QR code figurant sur les Cartes UGC Illimité au format dématérialisé disponible sur MON COMPTE (les captures d’écran et/ou photographies du QR CODE ne seront pas acceptées au point de contrôle), pour contrôle de validité. La présentation de la carte nationale d’identité ou de tout autre justificatif d’identité peut être demandée aux caisses ou au point de contrôle, à tout moment. L’abonné d’une carte UGC Illimité Duo ayant pris deux billets, doit se présenter au point de contrôle avec l’accompagnant bénéficiant du 2ème billet UGC Illimité. Le(s) billet(s) peut(vent) être retiré(s) aux caisses ou aux bornes 1h avant le début de la séance. Le(s) billet(s) objet d’une réservation depuis Mon Compte sur le Site ou l’Application pourra(ont) être retiré(s) entre 1h et 10 minutes avant le début de la séance.

3.1.3. Il est expressément interdit à l’abonné de revendre les billets émis grâce aux Cartes UGC Illimité. Toute fraude dans l’utilisation de la Carte UGC Illimité pourra donner lieu à la résiliation immédiate de l’Abonnement conformément à l’article 7.1, sans préjudice de tout autre recours.

3.1.4. Par la souscription au présent contrat et par l’utilisation des Cartes UGC Illimité, l’abonné s’engage et engage la personne l’accompagnant dans le cadre de l’abonnement UGC Illimité Duo, à respecter la Charte des Spectateurs affichée dans les salles de cinéma UGC, remise à l’abonné en même temps que sa Carte UGC Illimité et disponible sur le Site et l’Application, et, plus généralement, à avoir en toutes circonstances dans les cinémas acceptant les Cartes UGC Illimité, un comportement décent, correct et respectueux, notamment envers les autres spectateurs et le personnel du cinéma.

3.1.5. Les billets ayant fait l’objet d’une réservation depuis Mon Compte sur le Site ou l’Application pourront être annulés jusqu’à quinze minutes avant la séance.

3.2. Le Programme fidélité UGC
3.2.1. Adhésion au Programme fidélité UGC
Lors de la souscription à l’Abonnement et si l’abonné ne renonce pas aux privilèges du Programme fidélité UGC, sans action de sa part, l’abonné sera automatiquement membre du Programme fidélité UGC.
En cas de renonciation aux privilèges du Programme fidélité UGC, l’abonné pourra, à tout moment, créer et/ou se connecter à son espace personnel UGC (ci-après « Mon Compte ») et adhérer au Programme fidélité UGC. L’adhésion au Programme fidélité UGC vaut acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales, ainsi que des Conditions Générales d’Utilisation de Mon Compte, telles qu’acceptées par l’abonné lors de la création de son espace Mon Compte. L’abonné peut en prendre connaissance, à tout moment, sur le Site. L’adhésion au Programme fidélité UGC est facultative. À tout moment l’abonné peut sortir du Programme fidélité UGC dans les conditions prévues à l’article 6.5. .

3.2.2. Le Programme fidélité UGC permet de cumuler des points, soit dès le lendemain de l’association de son numéro de Carte UGC Illimité à son espace « Mon Compte / Mon Programme fidélité UGC », soit dès la souscription à l’Abonnement si l’abonné n’a pas renoncé aux privilèges du Programme fidélité UGC.

Le cumul de points antérieur à l’adhésion au Programme fidélité UGC, y compris sur une période glissante, ne sera pas possible.
Les points acquis sont crédités et disponibles pour être convertis en cadeaux dans un délai maximum de quinze (15) jours à compter de l’achat ayant généré l’acquisition des points ou lors de l’adhésion au Programme fidélité UGC. Ce délai est fourni à titre indicatif.

En cas d'absence d'utilisation du Programme fidélité UGC pendant une durée ininterrompue de douze (12) mois et un jour, les points crédités qui n'auront pas été convertis en cadeaux seront perdus. Le gain de points pour l'anniversaire et les gains de points d’ancienneté ne sont pas considérés comme une utilisation du Programme fidélité UGC et n'interrompt pas le délai de douze (12) mois et un jour assurant la conservation des points.

Lors d’un achat en caisse ou borne au passage de la Carte UGC Illimité activée à la fidélité ou sur saisie du numéro de la Carte UGC Illimité activée à la fidélité sur le Site ou l’Application, l’abonné sera crédité de points pour chaque achat de produit, conformément au barème de points consultable sur le Site ou l’Application, rubrique « Mon Compte / Mon Programme fidélité UGC ». Les points ne peuvent être attribués qu’une seule et unique fois au titre d’une opération d’achat. Il est précisé que tout point indûment attribué sur le compte de l’abonné sera automatiquement débité de son compte par UGC. Aucun point ne sera gagné lors de la réservation de prestations de location de salle de cinéma et/ou de prestations de restauration. En cas de réclamation relative au cumul des points, l’abonné pourra se rendre sur la rubrique « Aide et Contact » du Site. Aucun point ne pourra être attribué rétroactivement en cas d’oubli de passage ou saisie du numéro de la Carte UGC Illimité lors de l’acte d’achat.

3.2.3. Consultation du Compte Fidélité
Le détail des points fidélité cumulés est consultable sur le Site et l'Application rubrique « Mon Compte / Mon Programme fidélité », ainsi qu'en borne et caisse des cinémas du réseau UGC sur présentation de la carte UGC ILLIMITE.

3.2.4. Les privilèges du Programme fidélité UGC
1. La réception de privilèges
L’abonné recevra, par email, s’il ne renonce pas aux « Privilèges du Programme fidélité UGC » et sous réserve d’avoir renseigné son cinéma préféré dans « Mon Compte / Mon profil », lors de sa souscription ou à tout moment lors de l’adhésion Programme fidélité UGC en cochant la case prévue à cet effet, des invitations pour accéder à des événements et des séances spéciales dans son cinéma.

2. Newsletter actualité des cinémas et meilleures offres UGC
Si l’abonné y a consenti, lors de la souscription ou en cochant la case prévue à cet effet sur son espace Mon Compte, il pourra recevoir par email l’actualité des cinémas et meilleures offres UGC.
L’abonné aura la possibilité de se désinscrire en cliquant sur le lien hypertexte prévu à cet effet contenu dans le courrier électronique ou se désinscrire/se réinscrire sur le Site et l’Application, en se connectant au Service rubrique « Mon Profil / Mes Newsletters » ou en cliquant sur le lien prévu à cet effet dans son espace « Mon Compte ».

3. Les emails transactionnels
L’abonné recevra des emails transactionnels relatifs au Programme fidélité UGC faisant état : du nombre de points cumulés, les dates de péremption des points, les points transformés en cadeaux, les points acquis ou offerts, les cadeaux offerts, la confirmation de geste commercial ou de réédition de carte. Les emails transactionnels ne peuvent pas faire l’objet d’une désinscription. Si l’Abonné ne souhaite plus recevoir ce type de communication, il conviendra de se désinscrire du Programme fidélité UGC comme indiqué au point 3.2.6.1 ci-avant.

4. La réception de SMS
Si le Membre y a consenti en communiquant son numéro de téléphone portable, dans son espace « Mon Compte / Mon profil / Mes Newsletters » du Site ou de l’Application, il pourra recevoir également par SMS les informations et les bons plans UGC.

Conformément à l'article L.223-2 du code de la consommation, le Membre a le droit de s'inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique ou en contactant le Service Client UGC, tel qu'indiqué à l'article 11 des Conditions Générales.

3.2.5 Échange des points contre les avantages du Programme fidélité UGC
Les points sont exclusivement convertibles en cadeaux sur le Site, dans l’espace « Mon Compte / Le Club UGC / Catalogue cadeaux ». Tout échange de points est définitif. Les cadeaux sont définis dans le Catalogue cadeaux dont le contenu pourra être modifié à tout moment à la discrétion d’UGC CINÉ CITÉ.
Pour connaître le nombre de points nécessaires à chaque cadeau proposé, ainsi que les modalités spécifiques le cas échéant, l’abonné pourra s’informer en consultant l’espace « Mon Compte / Mon programme Fidélité UGC / Catalogue cadeaux » sur le Site ou l’Application. Les points obtenus n’ont pas de valeur marchande ou patrimoniale et sont intransmissibles. Toute vente ou tout échange de points ou de cadeaux sont en conséquence interdits. Tout point échangé, transféré, cédé ou vendu, sera annulé par UGC.

ARTICLE 4 – PERTE - VOL - DÉFECTUOSITÉ DE LA CARTE UGC ILLIMITÉ

4.1. L’abonné doit informer le Service Abonnés de la perte ou du vol de sa Carte UGC Illimité dans les meilleurs délais, en se connectant sur le Site, ou en contactant le Service Abonnés aux coordonnées mentionnées à l’article 2.1 ci-dessus. La déclaration de la perte ou du vol entraînera (i) la désactivation de la Carte UGC Illimité dans son support physique et dématérialisé et (ii) la réédition d’une nouvelle Carte UGC Illimité. Afin d’obtenir une nouvelle Carte UGC Illimité, l’abonné devra effectuer en ligne sur le Site, en se connectant à son compte UGC, rubrique « Mon abonnement », un paiement par carte bancaire d’un montant de 20 €*, correspondant aux frais d’édition d’une nouvelle Carte UGC Illimité ; ou en cas de paiement de l’Abonnement par prélèvements mensuels automatiques, le montant de 20 €* sera prélevé directement en sus de la prochaine mensualité sur le compte bancaire de l’abonné ou du payeur. La nouvelle Carte UGC Illimité sera adressée à l’abonné dans les meilleurs délais, à partir du paiement précité ou de la déclaration en cas de paiement par prélèvement.

4.2. En cas de défectuosité de la Carte UGC Illimité qui n’est pas du fait de l’abonné, l’abonné devra le faire constater par la salle ; la Carte UGC Illimité sera remplacée sans frais pour l’abonné ; la responsabilité du Service Abonnés est expressément limitée au remplacement de la Carte UGC Illimité défectueuse.

4.3. En aucun cas, il ne sera procédé au remboursement des billets de cinéma achetés par l’abonné entre la date de la perte, du vol ou de la demande de remplacement de la Carte UGC Illimité et la date de réception par l’abonné de sa nouvelle Carte UGC Illimité.

ARTICLE 5 – PAIEMENT DE L'ABONNEMENT ET FRAIS D'ADHÉSION

5.1. Le prix de l’Abonnement est le tarif de la mensualité figurant sur le formulaire d’Abonnement ou celui affiché sur le Site ou sur l’Application dans la rubrique « Abonnement » en vigueur au jour de la souscription de l’Abonnement sur stand ou sur le Site.
Les abonnés ayant souscrit à l’abonnement UGC Illimité jusqu’à la veille de leurs 26 ans pourront bénéficier du tarif préférentiel, tel que défini sur le formulaire d’abonnement, pendant toute la période initiale de leur abonnement UGC Illimité. En cas de poursuite de l’abonnement UGC Illimité au-delà de la période initiale : (i) les abonnés UGC Illimité de moins de 26 ans continueront à bénéficier du tarif préférentiel, jusqu’au mois de leur 26ème anniversaire. À compter du mois suivant le 26ème anniversaire de l’abonné, le tarif de l’abonnement UGC Illimité sera applicable de plein droit, sans qu’il soit besoin de la notification prévue à l’article 5.7 des présentes Conditions Générales ;
(ii) les abonnés UGC Illimité ayant plus de 26 ans se verront appliquer de plein droit, dès le premier mois suivant la fin de la période initiale, le tarif de l’abonnement UGC Illimité, sans qu’il soit besoin de la notification prévue à l’article 5.7 des présentes Conditions Générales.
Dans le cadre de la souscription en ligne, il sera nécessaire de télécharger un justificatif d’identité (passeport, pièce d’identité ou carte de séjour) afin de profiter du tarif préférentiel.

5.2. Au prix de l’Abonnement, s’ajoutent les frais d’adhésion et d’émission de la Carte UGC Illimité (ci-après les « frais d’adhésion ») d’un montant forfaitaire de 30 €* ; ils sont payables avec le prix de l’Abonnement ainsi qu’il est indiqué au 5.3 ci-dessous et ne sont remboursables en aucun cas sauf exercice de la faculté de rétractation dont les conditions figurent à l’article 2.5 des présentes. Les frais ne seront pas dus pour tout renouvellement de l’Abonnement souscrit dans le délai de trente (30) jours à l’issue de la période initiale, sur la même formule.

5.3. . Le prix de l'Abonnement et les frais d'adhésion sont payables suivant les modalités décrites ci-dessous. Suivant le calendrier des jours ouvrés, les dates indiquées au 5.3 et au 5.4 peuvent être reportées dans le temps de 1 à 3 jours ouvrés.

• • Les frais d'adhésion de 30 €* :
• si l'Abonnement est souscrit sur stand, les frais d'adhésion doivent être payés en espèces ou par carte bancaire au jour de l'Abonnement ;
• si l'Abonnement est souscrit sur le Site ou sur l’Application, les frais d'adhésion seront payés par carte bancaire au jour de l'Abonnement
• Paiement par prélèvement mensuel de l'Abonnement souscrit sur stand ou sur le Site ou sur l’Application :
  • Pour le premier prélèvement de l'Abonnement : pour le mois au cours duquel l'Abonnement est souscrit, un montant forfaitaire tel que défini au tableau figurant sur le formulaire d'abonnement ou au descriptif de l'offre d'Abonnement en cas de souscription sur le Site, calculé à compter de la date de souscription à la Carte UGC Illimité et jusqu'au dernier jour du mois. Ce premier prélèvement est payé :
    • par carte bancaire le jour de la souscription si l’Abonnement est souscrit sur le Site ou l’Application ou
    • par carte bancaire ou espèces le jour de la souscription si l’Abonnement est souscrit sur stand
  • Pour les mois suivants, l'Abonnement est payé par prélèvements automatiques : ils s'effectueront à partir du 5 de chaque mois et correspondront au 1/12e du prix de l'Abonnement.
• • Paiement comptant de l'Abonnement souscrit sur stand ou sur le Site ou sur l’Application : l'Abonnement est payé en totalité
  • s'il est souscrit sur stand UGC, par carte bancaire ou espèces et
  • s'il est souscrit sur le Site ou l’Application par carte bancaire.

Le montant doit correspondre aux 12 mensualités au tarif en vigueur auxquelles s'ajoute le montant forfaitaire du mois en cours tel que défini au tableau figurant sur le formulaire d'abonnement ou au descriptif de l'offre d'Abonnement en cas de souscription sur le Site. A la fin de la période initiale et à défaut de réception du paiement de l'Abonnement pour une nouvelle période par le Service Abonnés, l'Abonnement sera résilié de plein droit et la Carte UGC Illimité sera désactivée automatiquement.

5.4. Le formulaire de demande d'Abonnement comprend un mandat de prélèvement qui, si le prélèvement automatique mensuel est choisi, doit être rempli et remis le jour de la souscription à l’Abonnement, accompagné d'un RIB (relevé d'identité bancaire) ou RIP (relevé d'identité postale). Les prélèvements, à l'exception du premier pour les Cartes UGC Illimité souscrites avant le 21 du mois, sont effectués à partir du 5 de chaque mois. Dans le cadre de la souscription de l'Abonnement sur le Site, les coordonnées bancaires seront à fournir à l'étape « Paiement ». Attention, afin d'éviter tout risque de résiliation de l'Abonnement, le payeur doit s'assurer de la possibilité de réaliser des prélèvements automatiques sur le compte concerné.

5.5. L’abonné qui désire changer d’établissement bancaire domiciliataire ou de compte à prélever doit se rendre sur www.ugc.fr, espace « Mon Compte / Mon abonnement » afin de communiquer ses nouvelles coordonnées, ou signaler au Service Abonnés la modification de son mandat de prélèvement, ceci de façon à ce qu’il ne puisse y avoir d’interruption dans les prélèvements : toute interruption dans les prélèvements est susceptible d’entraîner la suspension ou la résiliation de l’Abonnement dans les conditions stipulées à l’article 7 ci-dessous. En cas de rejet de prélèvement, UGC tentera une seconde fois de débiter le compte de l’abonné dans les jours qui suivent la première tentative, des frais de réactivation forfaitaires de 20 € sont dus dès le premier rejet et prélevés. En cas de succès de la deuxième tentative, l’Abonnement se poursuit. En cas d’échec de la deuxième tentative, est réclamé, en sus des frais de réactivation forfaitaires ci-avant visés, soit (i) le solde des mensualités dû jusqu’à la fin de la période initiale ou deux mensualités si la fin de la période initiale est inférieure à deux mois calendaires complets plus le mois en cours ; (ii) deux mois calendaires complets plus le mois en cours si l’Abonnement s’est poursuivi après la période initiale.

5.6. Le paiement du prix de l’Abonnement peut émaner d’une autre personne que l’abonné titulaire de la Carte UGC Illimité mais le payeur doit obligatoirement avoir plus de quinze ans ; un même payeur peut prendre en charge le paiement de plusieurs Abonnements ; le payeur se porte garant du respect par l’abonné des présentes Conditions Générales.

5.7. Il est entendu que toute augmentation du prix de l’Abonnement fera l’objet d’une information, au moins deux mois à l’avance, pour que l’abonné puisse demander, le cas échéant, la résiliation de son Abonnement avant de subir ladite augmentation tarifaire. Toute augmentation tarifaire ne pourra s’appliquer aux abonnés qu’à l’issue de la période initiale de leur Abonnement en cours. En cas de poursuite de l’Abonnement après la période initiale, le prix de l’Abonnement pourra ainsi être augmenté pour correspondre au nouveau prix en vigueur et le montant des prélèvements automatiques sera ajusté proportionnellement aux modifications du prix de l’Abonnement.

5.8. Le Site n’a jamais accès aux informations confidentielles relatives au moyen de paiement. En effet, seul LCL-WORDLINE dispose des informations confidentielles (numéro de carte, date de validité) qui sont inaccessibles par un tiers. UGC a mis en place le paiement 3 D Secure (ou Verified by Visa ou Master Card Secure Code), système permettant à votre banque de vous authentifier.

ARTICLE 6 – RÉSILIATION ET SUSPENSION DE L'ABONNEMENT PAR L'ABONNÉ

6.1. Pendant la période initiale, l’abonné ne peut résilier l’Abonnement que pour un motif légitime (exemples : déménagement à l’étranger, hospitalisation de longue durée, décès, la fermeture définitive ou temporaire d’un cinéma isolé dans une zone sans autre cinéma acceptant la Carte UGC Illimité, dans la mesure où l’abonné demeure dans la zone d’attraction du ou des cinémas en question), à l’exclusion de tout événement affectant la Carte UGC Illimité elle-même (comme la perte, le vol, le dysfonctionnement), par tout moyen dont la charge de la preuve de la bonne réception par le Service Abonnés incombera à l’abonné, mentionnant ledit motif et accompagnée de tous les justificatifs nécessaires ; en cas d’acceptation de cette résiliation, celle-ci ne prend effet qu’à l’issue du mois en cours lors de la réception de la demande de résiliation par le Service Abonnés ; à défaut d’acceptation de la résiliation pour motif légitime, l’abonné ne peut résilier l’Abonnement avant la fin de la période initiale : l’Abonnement se poursuit donc et le prix de l’Abonnement reste dû par l’abonné, soit en poursuivant les prélèvements mensuels comme prévus, soit par la conservation par UGC du paiement initial effectué au comptant par carte bancaire ou espèces. Toute interruption du règlement du prix de l’Abonnement correspondant à cette période (ie période initiale) autorisera le Service Abonnés à entamer toute procédure judiciaire en vue de recouvrement du prix de l’Abonnement.

6.2. Après la période initiale, l’abonné peut résilier l’Abonnement :

• pour un motif légitime (exemples : déménagement à l’étranger, hospitalisation de longue durée, décès, la fermeture définitive ou temporaire d’un cinéma isolé dans une zone sans autre cinéma acceptant la Carte UGC Illimité, dans la mesure où l’abonné demeure dans la zone d’attraction du ou des cinémas en question), à l’exclusion de tout événement affectant la Carte UGC Illimité elle-même (comme la perte, le vol, le dysfonctionnement), par tout moyen dont la charge de la preuve de la bonne réception par le Service Abonnés incombera à l’abonné, mentionnant ledit motif et accompagnée de tous les justificatifs nécessaires ; en cas d’acceptation de cette résiliation, celle-ci ne prend effet qu’à l’issue du mois en cours lors de la réception de la demande de résiliation par le Service Abonnés
• par tout moyen dont la charge de la preuve de la bonne réception par le Service Abonnés incombera à l’abonné, moyennant un préavis de deux mois calendaires complets, la résiliation ne prenant effet qu’à l’issue du deuxième mois calendaires suivant celui au cours duquel la demande de résiliation a été reçue par le Service Abonnés. Il est précisé que le préavis consécutif à toute demande de résiliation faite par l’abonné pendant la période de suspension de l’Abonnement visée à l’article 2.6 prendra effet à la fin de l’empêchement temporaire et général d’exploitation des dites salles.

6.3. La résiliation, faite dans les conditions prévues aux articles 6.1 et 6.2 ci-dessus, entraîne, à l’issue de la période de préavis, la désactivation de la Carte UGC Illimité ainsi que (i) en cas de paiement par prélèvements automatiques l’arrêt de ceux-ci, et (ii) en cas de paiement au comptant de l’Abonnement, le remboursement du trop-perçu calculé prorata temporis par le Service Abonnés, sous réserve du respect par l’abonné de l’article 6.4 ci-dessous.

6.4. Dans tous les cas, l’abonné doit retourner sa Carte UGC Illimité physique au Service Abonnés ou la restituer dans un cinéma UGC dans les cinq (5) jours ouvrables suivant le délai d’expiration du préavis de résiliation. La Carte UGC Illimité associée au compte sur le Site ou l’Application sera automatiquement désactivée sans action de l’abonné et ses points fidélité et cadeaux seront automatiquement transférés et disponibles sur la carte dématérialisée accessible depuis son espace Mon Compte / Mon Programme fidélité.

6.5. À tout moment, l’abonné peut se désinscrire du Programme fidélité UGC en se rendant sur le Site (i) dans l’espace « Mon Compte / Mon Programme fidélité » «» ou (ii) en clôturant son compte. Tous les points cumulés non consommés au moment de la désinscription seront perdus, sans que l’abonné ne puisse prétendre à un quelconque dédommagement.

ARTICLE 7 – RÉSILIATION DE L'ABONNEMENT PAR LE SERVICE ABONNÉS

7.1. L’Abonnement est résilié de plein droit par le Service Abonnés aux motifs suivants :

• en cas de fraude dans la constitution du dossier d’Abonnement, fausse déclaration, falsification de pièces jointes ;
• en cas de fraude dans l’utilisation des Cartes UGC Illimité ou des points fidélité; et notamment dans les hypothèses suivantes : en cas de revente d’un billet UGC Illimité, en cas d’utilisation de la Carte UGC Illimité dans un but lucratif ou dans un but autre qu’une activité privée de loisirs ;
• en cas de défaut de paiement total ou partiel d’une mensualité ou de tout montant dû au titre de l’Abonnement ;
• en cas de manquement à la Charte des Spectateurs et/ou aux obligations de l’article 3 ci-dessus, de la part de l’abonné et de son accompagnant dans le cadre de la formule UGC Illimité Duo.

Dans tous les cas de résiliation énoncés ci-dessus, l’abonné sera redevable, à titre de pénalité (i) du montant de l’Abonnement jusqu’à sa date d’expiration lorsque la résiliation intervient pendant la période initiale ou de deux mensualités plus le mois en cours si la fin de la période initiale est inférieure à deux mois calendaires complets ; (ii) et en tout état de cause de deux mensualités plus le mois en cours lorsque la résiliation intervient à l’issue de cette période. UGC CINÉ CITÉ se réserve le droit de recouvrer en justice le montant de la créance. La résiliation entraîne dans tous les cas la désactivation de la Carte UGC Illimité dans son support physique et dématérialisé ; l’abonné doit retourner sa Carte UGC Illimité physique au Service Abonnés ou la restituer dans un cinéma dans les cinq jours ouvrables suivant la notification de la résiliation.

7.2. Le Service Abonnés se réserve le droit de suspendre pour un délai de trois ans toute nouvelle demande d’Abonnement à un abonné et/ou à un payeur (selon le cas) dont l’Abonnement a été résilié dans les conditions prévues à l’article 7.1. En cas d’impayé, la suspension sera levée lors de la régularisation de la situation de l’abonné conformément à l’article 5.5.

7.3. Le Service Abonnés se réserve le droit d’interrompre à tout moment la formule de l’abonnement illimité dans les conditions suivantes :

• si la décision d’interruption de la formule de l’abonnement illimité intervient pendant la période initiale, le Service Abonnés notifiera la décision d’arrêter l’Abonnement mais l’abonné conservera le bénéfice de la Carte UGC Illimité jusqu’à l’expiration de ladite période initiale ;
• si la décision d’interruption de la formule de l’abonnement illimité intervient après la période initiale, le Service Abonnés pourra mettre fin à l’Abonnement à tout moment moyennant le respect d’un préavis de deux mois calendaires complets, l’Abonnement prenant fin à l’issue du deuxième mois calendaires suivant celui au cours duquel le Service Abonnés aura notifié à l’abonné l’arrêt de l’Abonnement.

7.4. En cas de résiliation de l’Abonnement, à la demande du Service Abonnés, à compter de la résiliation, Les points fidélité et cadeaux seront automatiquement perdus.

ARTICLE 8 – RESPONSABILITÉ DU SERVICE ABONNÉS

Le Service Abonnés dont les coordonnées figurent à l'article 2.1 est à la disposition des abonnés pour toute question concernant l'Abonnement. Toute réclamation ou changement dans la situation des abonnés doit être transmis au Service Abonnés à UGC Service Clientèle, TSA 30 200 - 92206 NEUILLY SUR SEINE CEDEX ou à serviceclient@ugc.fr, au plus tard un mois après la date de l'événement.

ARTICLE 9 - INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Les données personnelles concernant l’abonné sont traitées par le responsable de traitement, la société UGC CINÉ CITÉ, et ce conformément à la législation et à la réglementation applicable, notamment la Loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 modifiée, et le Règlement européen général sur la protection des données du 27 avril 2016. Toutes les informations relatives au traitement vos données personnelles figurent dans la politique de confidentialité UGC disponible sur le Site ou l'Application.

Plus généralement, toute question relative au traitement et à la protection des données personnelles peut être adressée :
, (i) sur l’espace personnel Mon Compte sur le Site,(ii) en adressant sa demande par courrier à UGC CINÉ CITÉ, Service Abonnés, TSA 30 200 - 92206 Neuilly-sur-Seine Cedex ou (iii) via la rubrique Contact sur ugc.fr ou (iv) en adressant un email à dpo@ugc.fr.
Les coordonnées du délégué à la protection des données (DPO) sont les suivantes : dpo@ugc.fr.
À tout moment, vous pouvez introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle si vous estimez que la protection de vos données personnelles n’a pas été assurée.

ARTICLE 10 - DROIT – LITIGE

Les Conditions Générales sont soumises au droit français. En cas de litige, l’abonné s’adressera par priorité à UGC Service Clientèle, TSA 30 200 - 92206 Neuilly-sur-Seine Cedex ou via la rubrique Aide & Support sur ugc.fr, pour obtenir une solution amiable.
À défaut d’accord amiable, l’Utilisateur pourra pour tout litige portant sur l’exécution, l’inexécution ou l’interprétation des Conditions Générales: Recourir gratuitement, conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, au service de médiation

• soit par internet (https://www.mediationconso-ame.com) en complétant le formulaire dédié à cet effet mis à sa disposition, accompagné des documents étayant sa demande.
• soit par courrier postal : AME Conso, 11 place Dauphine – 75001 PARIS, accompagné des documents étayant sa demande.

Saisir, conformément à l’article R.631-3 du Code de la consommation, l’une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

ARTICLE 11 - ÉVOLUTION OU MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Ces Conditions Générales sont susceptibles d'être modifiées afin d’être en conformité avec la législation en vigueur et/ou les modalités de l’Abonnement et/ou si la façon dont nous traitons vos données dans le cadre de nos activités évolue. Nous veillons à ce que la version la plus récente des Conditions Générales soit publiée sur le Site et l’Application. Lorsque des changements importants sont apportés aux Conditions Générales, nous vous en informerons en affichant un avis en ligne et/ou en salles, ou en vous envoyant un e-mail dans un délai raisonnable préalablement à son entrée en vigueur, conformément à la réglementation applicable.

CONDITIONS PARTICULIÈRES – PASS CULTURE

La contremarque Pass Culture est un mode de règlement permettant de bénéficier, exclusivement, de l’abonnement UGC ILLIMITE -26 ans pour une durée de six mois à compter de la date de souscription. Pour procéder au règlement de l’Abonnement, l'Utilisateur-Bénéficiaire de la contremarque Pass Culture devra utiliser le code de réservation présent dans l’email de confirmation de sa « Réservation Pass Culture » en :

• se rendant sur la page dédiée du Site, accessible depuis son Compte Pass Culture ou de l’email de réservation Pass Culture ;
• renseignant le numéro de son code de réservation Pass Culture dans l’encart prévu à cet effet lors du règlement.

Les articles suivants des conditions générales ne sont pas applicables aux Utilisateurs- bénéficiaires de la contremarque Pass Culture : 2.3, 2.4, 2.5, 5 et 6.

*Sous réserve de modification tarifaire.